Démocratie

Un article de Nature et Culture en Hautes-Terres.

Cercle de Parole
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Si la pensée est suspectée de maltraiter l’ignorance, que faut-il faire ? La tuer ? (la pensée), la battre ? Depuis un bon moment, une bête étrange rôde autour des démocraties, un animal qui ne veut pas de nom, qui se cache derrière les libertés acquises au prix du sang, un animal tabou comme un totem qui terrifie et qui rassure, qu’il ne faut pas regarder en face sous peine d’être invité à allumer les bûchers de la démagogie...Et pourtant, l’histoire nous apprend que toute perte d’humanité vient de la rencontre entre la bêtise et la peur...Et ça y est ! Nous avons péché ! On ne doit jamais dire qu’on ne veut pas de cette bêtise !

La démocratie est l’exercice direct des responsabilités gouvernementales par le peuple lui-même. L’idée de démocratie directe est donc utopique en ce qu’elle méconnaît les données objectives les plus simples de l’activité gouvernementale et de l’existence humaine. Seule une démocratie représentative (voir représentatif, système) est, en pratique, possible.

La théorie constitutionnelle distingue classiquement deux idéaux types, susceptibles concrètement de nombreuses variantes : les régimes parlementaires où le gouvernement, responsable devant une assemblée susceptible d’être dissoute, exerce un pouvoir au nom d’un chef d’État irresponsable, et les régimes exécutifs où le pouvoir gouvernemental et les assemblées délibératives sont autonomes.

Dans les régimes parlementaires, la capacité de l’assemblée d’obtenir la démission du ministère est censée être équilibrée par l’exercice éventuel du droit de dissolution. Le chef de l’État (monarque au Royaume-Uni, en Belgique, aux Pays-Bas ou en Espagne, président de la République en Italie ou en France) symbolise l’unité au-dessus des divisions partisanes. Généralement, le Parlement comporte deux Chambres à pouvoirs inégaux. La première, seule issue du suffrage universel direct, exerce la plénitude du contrôle de l’exécutif avec le pouvoir de censurer le gouvernement ; la seconde a des prérogatives plus limitées, justifiées généralement par son mode de désignation.

Pratiquement, les régimes parlementaires se sont développés selon deux types. Dans le premier cas, appelé régime d’assemblée, le régime parlementaire se caractérise par l’affaiblissement des organes exécutifs. L’exemple le plus connu est la Constitution française de 1946 (voir République, IVe). Dans le deuxième cas, que l’on peut appeler « exécutif dominant », le régime parlementaire est rationalisé par certaines règles (maîtrise par le gouvernement de l’ordre du jour de l’assemblée, limitation de la durée des sessions parlementaires). Ce régime est fréquent dans les régimes parlementaires contemporains (France, Grande-Bretagne, Suède, Allemagne).

Dans le régime présidentiel, le chef de l’exécutif ne peut dissoudre le parlement et celui-ci ne peut renverser le gouvernement. L’exemple type en est la Constitution des États-Unis d’Amérique. Le président des États-Unis est élu au suffrage universel (quoique indirect). Celui-ci lui confère une légitimité incontestable face aux deux Chambres du Congrès.

Le terme démocratie désigne un corpus de principes philosophiques et politiques, suivant lequel un groupe social donné organise son fonctionnement par des règles : élaborées, décidées, mises en application et surveillées par l'ensemble des membres de ce groupe, a priori sans privilèges ni exclusions.

La démocratie, dont le principe fondateur « gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple » se retrouve par exemple dans la Constitution française, est dite directe, lorsque le peuple est investi d’une responsabilité effective sur l’ensemble des décisions ayant trait à la collectivité, ou représentative, lorsque le peuple délègue librement le pouvoir de gouverner à des mandants. À la fois conçue comme une valeur, constitutive d’un objectif à atteindre (la liberté pour tous réalisée dans l’organisation collective), et comme une technique de gouvernement, la démocratie s’est incarnée dans de nombreux modèles et selon des formes différentes.

Sommaire

Les limites du modèle démocratique

Néanmoins, la démocratie n’est qu’un concept vide si tous les citoyens n’ont pas accès à l’information ou à un niveau d’instruction qui leur permette de participer au débat politique. Cette conception, qui souligne que la démocratie n’a pas pour seule finalité de garantir l’autonomie de l’individu mais aussi celle de favoriser son insertion et sa participation dans une collectivité qui ne serait rien sans lui, a inspiré les tentatives modérées d’inscrire dans les Constitutions certains droits sociaux, à l’image de la Constitution française de 1946. Un versant plus radical de cette conception s’est incarné dans les pays socialistes qui, s’appuyant sur l’analyse de Marx selon laquelle la démocratie bourgeoise n’est qu’une démocratie formelle, entendaient promouvoir de véritables démocraties sociales, dans lesquelles la suppression de la propriété privée et la mise en commun des moyens de production, supprimant les antagonismes de classe, permettait de promouvoir une démocratie à visée totalisante.

Ainsi, l’existence formelle d’une Constitution démocratique ne saurait garantir pour autant le caractère réel de la démocratie, dans la mesure où tout pouvoir peut s’affranchir par la force ou par des pratiques plus discrètes des limites qui lui sont fixées, dès lors que l’opinion publique ne parvient plus à faire entendre sa voix. Ainsi la démocratie semble toujours enfermée dans le dilemme qu’a souligné au XIXe siècle l’un de ses plus éminents analystes, Tocqueville : favorisant l’égalité de tous plutôt que la liberté de chacun, la démocratie est toujours fragile, à moins que l’action des corps intermédiaires et la qualité du débat public évite la fragmentation du corps social, qui laisserait le citoyen seul face au pouvoir.


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15 juin 2009.
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