Contrefaçon au Maroc
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Cavernes d'Ali Baba
La contrefaçon touche surtout les marques déposées dans le domaine de la mode vestimentaire.
Parmi les lots des marchandises, on trouve :
- les cosmétiques et parfums représentent 53,6%.
- les produits alimentaires avec 26,8%,
- les fournitures scolaires avec 18,5%.
Le reste des fournitures interceptées est composé de :
- lunettes,
- montres,
- articles d’habillement
- chaussures,
- matériels électriques et électroniques
- maroquinerie.
Au Maroc, la contrefaçon ne touche pas seulement les sacs à main ou encore les vêtements de luxe mais également le marché de l'art. De fausses peintures d’artistes marocains sont régulièrement découvertes juste avant leur vente aux enchères. Les professionnels du marché sont inquiets de voir que de plus en plus de faux tableaux circulent sur le marché. La découverte de ces faux tableaux inquiète sérieusement les professionnels de l’art. En premier lieu, les maisons de ventes aux enchères qui vont devoir redoubler d'effort pour mieux vérifier les objets d’art qu’ils vendent. « Bien sûr que cela nous inquiète. La contrefaçon des tableaux d’art a toujours existé au Maroc. C’est à nous de vérifier l’authenticité de l’œuvre. Lorsque les artistes sont encore vivants, on les contacte pour qu’ils vérifient leur œuvre. Mais s’ils sont décédés, des experts qui ont connu l’artiste ou qui connaissent sa technique interviennent pour la vérifier », certains experts très connus acceptaient de l’argent pour délivrer des certificats d’authenticité sur de faux tableaux.
Difficile pour un collectioneur de s'y retrouver.
Certains distributeurs mettent sciemment en vente des imitations, montre ou maroquinerie, comme produits d'appel... "C'est la contrefaçon de troisième génération".
Actuellement les marques contrefaites ne sont plus uniquement de vulgaires imitations qui ne peuvent concurrencer les vrais marques des produits authentiques des entreprises, mais sont au contraire de qualité de plus en plus supérieure pour lesquelles il est parfois très délicat de différencier le vrai du faux. Dans ce cas, même les détaillants seront trompés et vendront des marques contrefaites sans avoir connaissance. La perte d'activité de l'entreprise sera, ainsi, d'autant plus affectée.
Les marques contrefaites, une spécialité qui affecte le Maroc
La contrefaçon des marques, associée autrefois au luxe, a gagné du terrain depuis et a étendu ses tentacules vers tous les secteurs de l'économie du Maroc, s'écoulant généralement par des circuits clandestins qui échappent souvent aux autorités concernées. Il en résulte des pertes fiscales telles que la T.V.A, ou les droits de douane, sans parler du chômage engendré par la concurrence déloyale des entreprises chargées des articles des grandes marques.
Le Maroc a mis en place une législation moderne à travers la promulgation de la loi 17-97 relative à la protection de la propriété industrielle. Cette loi a pour objet les brevets d'invention, les schémas de configuration (topographies) de circuit intégrés, les dessins et modèles industriels, les marques de fabrique, de commerce ou de service, le nom commercial, les indications géographiques et les appellations d'origine ainsi que la répression de la concurrence déloyale (Article 1). La propriété industrielle s'applique non seulement à l'industrie, au commerce et aux services mais également à toute production du domaine des industries agricoles et extractives ainsi qu'à tous produits fabriqués ou naturels tels que bestiaux, minéraux, boissons, selon l'article 2 de ladite loi. Celle-ci est entrée en vigueur le 18 décembre 2004, modifiée et complétée par le Dahir n°1-05-190 du 14 février 2006 portant promulgation de la loi n°31-05, dans le but de raffermir la lutte contre la contrefaçon des marques qui engendre des pertes notables au niveau des bénéfices, selon un expert en management, au niveau de leur chiffre d'affaire et de leurs parts de marché.
Là aussi la sécurité du consommateur peut être en jeu. On se souvient des mules d'été irritantes pour le derme et les images de pieds couverts de cloques disgracieuses et profondes qui ont fait le tour du monde, des sandales fabriquées en Asie et qui imitent à s'y méprendre les vraies ; seul le prix trahissait leur mauvaise qualité. De ce fait, et le propriétaire de la marque et son consommateur subissent les dommages du produit contrefait. C'est ce qui a poussé le législateur marocain à s'attaquer aux contrefaiseurs des marques.
Outre un cadre juridique transparent appuyé par la loi 17-97sur la propriété intellectuelle, l'Etat a mis en place un système de prévention et d'information soutenues par des institutions nationales compétentes telles que l'administration des douanes, des tribunaux de commerce et l'OMPIC (Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale) qui luttent, chacun par ses moyens, contre la prolifération de la fraude des marques. L'OMPIC, principal acteur de lutte contre la contrefaçon au Maroc, est l'allié principal du consommateur et œuvre pour la diffusion de l'information au public et l'organisation d'activités tournées vers l'entreprise.
Ci-après, des éclaircissements sur les activités de l'Office concernant la contrefaçon fournies par une responsable du département du Pôle des Signes Distinctifs au sein de l'OMPIC.
Aspects légaux
Les contrefacteurs de marques et les détenteurs de contrefaçons sont présumés les avoir importées en contrebande et s'exposent à la confiscation des produits copiés et des objets ayant servi à dissimuler la fraude.
En outre, ils sont passibles d'une amende représentant une à deux fois la valeur des produits authentiques. S'agissant des grands trafics, les contrefacteurs sont également passibles d'un emprisonnement maximum de 3 ans.
Créativité et Économie
Bibliographie
La lutte contre la contrefaçon des marques au Maroc; quelle perspective? par Nabila BEN ALI - Université sidi Mohammed Ben Abdellah - Fés- - diplôme d'études supérieures approffondies (DESA) 2008
